Citoyenneté
AUBIGNY : Mise en Garde contre les nuisances sonores nocturnes
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Dans nos villages, chacun vit à son propre rythme et aspire à une vie paisible. Cependant, certaines indélicatesses peuvent nuire au bien-être des voisins. Pour préserver cette harmonie, il est crucial de respecter les règles de tranquillité nocturne, ce qui peut entraîner des amendes et des mesures disciplinaires en cas d'infraction.
Rappel des règles :
- Horaires de calme nocturne : Il est interdit de provoquer des nuisances sonores, telles que de la musique amplifiée, après 22 heures.
- Sanctions en cas de non-respect : Toute infraction aux règles de tranquillité nocturne peut entraîner des amendes et des actions disciplinaires. Dans le Code de la santé publique, c'est l'article : R.1334-31 du Code de la santé publique qui sanctionne tout bruit ou tapage, commis de jour comme de nuit, susceptible de troubler la tranquillité d'autrui ou la tranquillité publique.
Avertissement et sanctions :
- Toute personne ou groupe ne respectant pas les consignes sera immédiatement averti. En cas de récidive, des sanctions seront appliquées, pouvant inclure des amendes et d’autres mesures disciplinaires appropriées.
Appel au civisme : Nous demandons à tous les habitants et visiteurs de faire preuve de civisme et de respect envers leurs voisins. La coopération de chacun est essentielle pour maintenir un environnement agréable et serein pour tous les résidents.